Bulletins des décisions

Retrouvez tous les bulletins officiels destinés à diffuser les nouveautés des textes de lois qui encadrent la vie de la Fondation d’Aumale – Domaine de Chantilly.

1. Gouvernance

Loi de programmation pour la recherche

Règlement financier de l’Institut de France et des académies

Règlement général de l’Institut de France

Décision relative aux modalités d’administration et de gestion du Domaine de Chantilly

Délégation du chancelier à l’administrateur général

Délégation du conseil d’administration a l’administrateur général

Décision de nomination de Mme Anne Miller le 9 mars 2022

Décision de nomination de Mme Audrey Dubois le 27 avril 2021

2. Délégations de signature

Délégation ABDELLATIF O

Délégation AUCREMANNE C

Délégation AYAD S

Délégation BASSET T

Délégation BIENAIMÉ S

Délégation COPEAUX D

Délégation CORNU V

Délégation D’ARCIMOLES E

Délégation DELDICQUE M

Délégation DE MONICAULT

Délégation DI PIAZZA R

Délégation DION MP

Délégation FADERNE B

Délégation JUSTIN S

Délégation LAFON D

Délégation LAPOYADE C

Délégation MOUTERDE M

Délégation PICHON B

Délégation ROELLY B

Délégation TARDY C

Délégation TRIPOTEAUD C

3. Régies

Décision du 15 Décembre 2020 fixant les règles d’organisation de fonctionnement et de contrôle des régies de l’Institut de France

Décision fixant les règles d’organisation de fonctionnement et de contrôle des régies au Domaine de Chantilly

4. Appellation « Musée de France »

Arrêté ministériel attribuant l’appellation « Musée de France »