Bulletins des décisions

Retrouvez tous les bulletins officiels destinés à diffuser les nouveautés des textes de lois qui encadrent la vie de la Fondation d’Aumale – Domaine de Chantilly.

1. Gouvernance

Loi de programmation pour la recherche

Règlement financier de l’Institut de France et des académies

Règlement général de l’Institut de France

Décision relative aux modalités d’administration et de gestion du Domaine de Chantilly

Délégation du chancelier à l’administrateur général

Délégation du conseil d’administration a l’administrateur général

Décision de nomination de Mme Anne Miller le 9 mars 2022

Décision de nomination de Mme Audrey Dubois le 27 avril 2021

2. Délégations de signature

Délégation ABDELLATIF O

Délégation AUCREMANNE C

Délégation BASSET T

Délégation BIENAIMÉ S

Délégation COPEAUX D

Délégation CORNU V

Délégation D’ARCIMOLES E

Délégation DE LA TAILLE L

Délégation DELDICQUE M

Délégation DE MONICAULT L

Délégation DI PIAZZA R

Délégation DION MP

Délégation EPINAY A

Délégation GAILLARD A

Délégation GALLOUX C

Délégation JUSTIN S

Délégation LAPOYADE C

Délégation LAUNAY C

Délégation MOUTERDE M

Délégation NHIEU A

Délégation PARDÉ A

Délégation PICHON B

Délégation TARDY C

Délégation TRIPOTEAUD C

3. Appellation « Musée de France »

Arrêté ministériel attribuant l’appellation « Musée de France »